C.R. du Conseil Municipal du 7 novembre 2014

Publié le 20 Novembre 2014

C.R. du Conseil Municipal du 7 novembre 2014

COMMUNE DE BONNAUD

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 07 novembre 2014

Date de la convocation 31 octobre 2014. Date d'affichage 31 octobre 2014.

Le conseil municipal s'est réuni ce jour 07 novembre 2014 à 20 heures 30.

Personnels présents : BLANCHON Daniel, BÉLIARD Gérard, BLONDEAU-PATISSIER Jean-Marie GALLEZ Christian, NICOLAS Jean-Louis.

Absents Excusés : GUICHARD Nelly, COLIN Jacques.

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Monsieur BELIARD Gérard est nommé secrétaire.

Taxe d'aménagement

Le conseil Municipal décide, à l'unanimité des présents, de reconduire à compter du 1er janvier la taxe d'aménagement sur le territoire de la commune au taux de 3% sans aucune exonération.

Projets d'investissement pour 2015

Le conseil Municipal décide, à l'unanimité des présents, de remplacer les fenêtres et la porte arrière du logement communal par des fenêtres double vitrage. Des devis seront présentés au conseil Municipal lors du budget 2015.

L'ordre du jour étant terminé, le maire clôt la séance.

Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Délibérations du Conseil Municipal

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