Publié le 30 Novembre 2010

Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Communiqués

Publié le 26 Novembre 2010

Le recensement de la commune de Bonnaud sera réalisé à partir du 20 janvier 2011.

La participation des habitants est essentielle et obligatoire.

Merci de l'accueil que vous réserverez à l'agent recenseur.

C. GALLEZ

Maire

 

insee (Small)

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Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Communiqués

Publié le 6 Novembre 2010

      département du jura

             ------------

                 mairie

                           de

             bonnaud

  ------------

       39190    -    bonnaud

 

 

 

Délivrance de coupes de bois

 

 

 

Une coupe de bois aura lieu cette année sur la parcelle 8 du bois de la Chalette.

 

Afin de faire participer les affouagistes aux frais de gestion du bois communal le conseil municipal a fixé à 15 Euros le prix de la part d'affouage.

 

Les inscriptions seront prises en mairie ou auprès du maire jusqu'au 18 novembre 2010, dernier délai.

 

Après cette date aucune inscription ne sera prise en compte.

 

Suite aux instructions de la Trésorière, le règlement sera payé auprès de la Trésorerie de Beaufort dès réception de l'avis des sommes à payer.

 

 

 

Le Maire

 

 

C. Gallez

 

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Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Communiqués

Publié le 5 Novembre 2010

 

 

DÉPARTEMENT DU JURA

ARRONDISSEMENT DE LONS LE  SAUNIER

CANTON DE BEAUFORT

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COMMUNE DE BONNAUD

 


Date de la convocation 14 octobre 2010. Date d'affichage 14 octobre 2010.

Le conseil municipal s'est réuni ce jour 22 octobre 2010 à 20 heures 30.

 Personnels présents :  BLANCHON Daniel, CANARD Robert, COLIN Jacques,            GALLEZ Christian, GUICHARD Nelly.

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Monsieur BLANCHON Daniel est nommé secrétaire.

Périmètre de protection de la station de pompage du SIEA de Beaufort.

 

Après étude du dossier d’enquête publique relatif au périmètre de protection du champ captant de Bonnaud et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Bonnaud est favorable, à l’unanimité des présents, au maintien du périmètre de protection rapproché réalisé par l’hydrologue, à condition que l’incidence de l’épandage des boues d’épuration , effectué sur le versant sud-est de la route départementale 132, ait bien été pris en compte dans son étude.

 

 

Adhésion de la Commune de Cesancey au SIVOM du Sud Revermont

 

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal de Bonnaud est favorable, à l’unanimité des présents, à l’intégration de la Commune de Cesancey au SIVOM du Sud Revermont.

 

L'ordre du jour étant terminé, le maire clôt la séance.

 

 

 Le Maire

Christian GALLEZ

 

 

 

                                                                                                                                                  


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