Publié le 12 Mars 2016

 

                            COMMUNE DE BONNAUD

 

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 mars 2016

Date de la convocation 5 mars 2015. Date d'affichage 12 mars 2016.

 

Le conseil municipal s'est réuni en mairie, ce jour 11 mars 2016 à 20 heures 30.

Personnels présents :  BÉLIARD Gérard, BLANCHON Daniel, BLONDEAU PATISSIER Jean-Marie, COLIN Jacques, GALLEZ Christian, GUICHARD Nelly, NICOLAS Jean-Louis.

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Monsieur BLANCHON Daniel est  nommé secrétaire.

 

Le Conseil Municipal accorde, à l'unanimité, une subvention de 100 euros à la famille Droit/Guichard pour la participation de leur fils Lilio à classe découverte en Auvergne qui aura lieu du 3 au 7 octobre 2016.

Le Conseil Municipal autorise, à l'unanimité, le Maire à signer la convention avec le SDIS pour le contrôle du point d'eau incendie de la Commune

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de choisir la nomenclature comptable M14 de 500 à 3500 habitants à compter du 1er janvier 2016

Le Conseil Municipal autorise, à l'unanimité, le Maire à prospecter auprès des entreprises de travaux publics de la région pour obtenir des devis pour la réalisation d'un busage de fossé sur le chemin rural

Après en avoir pris connaissance du projet de Charte de la Commune nouvelle de TRENAL, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal rejette, à l'unanimité, la charte proposée concernant le projet de Commune Nouvelle avec Mallerey et Trenal et par conséquent, les représentants de la commune de Bonnaud ne participeront plus aux réunions du groupe de travail.

L'ordre du jour étant terminé, le Maire clôt la séance

 

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Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Délibérations du Conseil Municipal

Publié le 6 Mars 2016

Réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2016

Bonnaud, le 5 mars 2016

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira à la Mairie

le vendredi 11 mars 2016 à 20h30

Ordre du jour :

  • Demande de subvention pour un voyage scolaire
  • Convention avec le SDIS pour le contrôle des débits du point d'eau incendie.
  • Délibération pour utiliser la nomenclature des communes de plus de 500 habitants pour les comptes de la commune.
  • Information sur les 4 réunions de travail avec les communes de TRENAL et MALLEREY sur un projet de commune nouvelle et suite à donner à ce projet en ce qui concerne la commune de BONNAUD.
  • Questions diverses.

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Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Communiqués