Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2010

Publié le 29 Mai 2010

DÉPARTEMENT DU JURA

ARRONDISSEMENT DE LONS LE  SAUNIER

CANTON DE BEAUFORT

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 COMMUNE DE BONNAUD

 

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 28 mai 2010

Date de la convocation 19 mai 2010. Date d'affichage 19 mai 2010.

 

Le conseil municipal s'est réuni ce jour 28 mai 2010 à 20 heures 30.

 

Personnels présents :  BÉLIARD Gérard, BÉLIARD Florence, BLANCHON Daniel, CANARD Robert, COLIN Jacques, GALLEZ Christian, NICOLAS Jean-Louis.

Personnels Absents :  BOZON Annabelle, GUICHARD Nelly.

 

Le quorum étant atteint, monsieur Christian GALLEZ, maire, ouvre la séance.

Madame BÉLIARD Florence est nommée secrétaire.

 

Adhésion au service mutualisé lié à l’informatique de gestion (IDG) du SIDEC avec le logiciel MAGNUS.

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des présents,  l’adhésion de la commune aux missions d’intérêt commun du SIDEC concernant le service mutualisé d’aide à l’informatique de gestion avec le logiciel WMAGNUS pour les collectivités et établissements publics du Jura. Il approuve les conditions financières pour la mise en place de ce service, soit la somme de 605,06€, sans application de TVA, fixée pour l’année 2010, et autorise le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

 

Rénovation de l’éclairage public.

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des présents, le programme d’éclairage public présenté et son montant estimatif de 7 679,70€ TTC, sollicite l’obtention d’une participation au SIDEC de 50% du montant TTC de l’opération, prend acte que la part communale estimée à 3839,85€ sera versée dans la caisse du Receveur du SIDEC à hauteur de 80% au commencement des travaux et le solde après achèvement des travaux.

 

Renouvellement du bureau de l’Association Foncière.

Le bureau de l’Association Foncière arrive à expiration fin 2010, le conseil doit désigner 3 membres parmi les propriétaires. Ont été désignés,  à l’unanimité des présents, Messieurs BLANCHON Daniel, CANARD Robert, COLIN Jacques.

 

Adhésion de la CCSR au SIDEC

Le conseil municipal de Bonnaud approuve, à l’unanimité des présents, l’adhésion de la Communauté de Communes du Sud Revermont aux services proposés par le SIDEC.

 

L'ordre du jour étant terminé, le maire clôt la séance.

      Le Maire

Christian GALLEZ

 

 

Rédigé par Le Maire de BONNAUD

Publié dans #Délibérations du Conseil Municipal

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